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Matériaux en contact, problème de sécurité

La discipline du MOCA, matériaux et objets en contact avec les aliments, s'inscrit dans le cadre plus large des règles régissant la sécurité sanitaire des aliments. (1) Sans négliger les devoirs d'information correcte des consommateurs. Cependant, beaucoup de travail reste à faire.

Les opérateurs de la production alimentaire, comme celles des GDO et des GDS (Grande Distribution Spécialisée), peinent encore à considérer l'ampleur du concept de MOCA, et du champ d'application de la discipline qui s'y rapporte.

Au-delà de 'emballages alimentaires», il faut en effet considérer la plus grande surface de 'matériaux, objets et substances destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires'. Avec une attention particulière à :

usine et équipement, qui entrent souvent en contact avec des aliments dans des conditions de stress technologique (il suffit de penser, par exemple, à une machine de formage),

dispositifs de protection (par exemple, des rouleaux de films en aluminium et en plastique). Qui sont vendus directement aux consommateurs pour un usage domestique. Souvent, cependant, en l'absence d'instructions d'utilisation claires. Lesquels, en revanche, sont indispensables pour leur utilisation dans des conditions sûres (ex. sur quels aliments, pendant combien de temps et/ou à quelles températures ?),

vaisselle, ustensiles, électroménagers et accessoires pour la cuisine et la table. Une grande variété de marchandises, souvent en provenance de l'extérieur de l'UE, qui transitent par des intermédiaires qui ne sont pas toujours attentifs à transmettre le document de conformité aux distributeurs. Ce qui doit être vérifié et conservé, s'il vous plaît, pour chacun des nombreux articles en vente.

MOCA, les exigences de sécurité 

La sécurité des MOCA est soumis à certaines exigences de base. Matériaux, objets et substances destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires :

 - ils ne doivent pas apporter de contamination physique aux aliments (par exemple, restes de transformation, mauvaises herbes),

ils ne doivent pas libérer de produits chimiques dans les aliments. C'est le thème de la migration des composants MOCA, en jargon technique Prolongation NIA (substances ajoutées non intentionnellement). Quelques exemples, BPA e encres d'imprimerie,

garantir la étagère life du produit sans altérer ses qualités organoleptiques,

ils ne causent aucun dommage d'aucune sorte. Au sens le plus large possible, qui comprend tout type de défaut susceptible de nuire à la santé du consommateur. (2)

Garantie le respect de ces conditions ne peut être dissocié de l'adoption, par les producteurs de MOCA, d'un système adéquat de contrôle et d'assurance de la qualité. (3) Outre l'application effective des BPF ('Bonnes pratiques de fabrication') du secteur.

Les OSA (exploitants du secteur alimentaire), à ​​leur tour, doivent inclure la gestion des FCM dans leurs plans d'autocontrôle. Gardant à l'esprit que ces matériaux ne sont pas seulement un élément de la procédure d'approvisionnement (qui passe souvent par des grossistes). JE 'Matériaux en contact avec les aliments' ils contribuent souvent au schéma du processus de production et une négligence à cet égard peut entraîner des risques graves. 

Matériaux en contact avec les aliments, des risques à ne pas sous-estimer

Il RASFF (Système d'alerte rapide sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux) - Registre européen des alertes sanitaires concernant les denrées alimentaires, les aliments pour animaux et les matières en contact - confirme l'importance concrète des risques mis en évidence ci-dessus. En 2017, 119 notifications sur un total de 3759 concernaient des phénomènes de migration de substances indésirables (NIAS) à partir de matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires.

La grande distribution, aussi celui spécialisé et pas seulement celui traditionnellement dédié à l'alimentation, a une responsabilité précise pour prévenir de tels risques.

Il ne suffit donc pas, le cas échéant, la vérification de l'adéquation formelle et le dépôt des attestations de conformité. En revanche, la plus grande prudence s'impose dans la qualification des fournisseurs.

Qualification des fournisseurs elle ne peut se limiter aux grossistes, qui vendent des milliers de références de natures et d'origines les plus variées. L'enquête doit plutôt être étendue aux producteurs individuels, où qu'ils se trouvent, des nombreux articles destinés à se retrouver dans nos cuisines, sur les tables ou les aliments. 

Sur la sécurité et la santé, il n'y a pas lieu de plaisanter.

Dario Dongo

Notes

(1) Cf. rég. CE 1935/04 (reprenant le règlement CE 178/02, cd Loi alimentaire générale) et les suivantes, consacrées à la soi-disant FCM (Matériaux en contact avec les aliments). Pour le régime de sanction en vigueur en Italie, voir le Décret législatif 29/2017, brièvement illustré sur https://www.foodagriculturerequirements.com/archivio-notizie/moca-materiali-e-oggetti-a-contatto-con-gli-alimenti-le-sanzioni-in-italia_1

(2) Ces jours-ci, par exemple, Tascoma a rappelé certains siphons pour crème qui, en raison du risque d'effondrement de la tête en plastique, pourraient blesser les utilisateurs. Voir https://www.tescomaonline.com/it/pagine/landing-page-comunicazioni/avviso-di-sicurezza.html

(3) Voir, à titre d'exemple, le rég. CE 2023/2006, articles 5 et 6

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Dario Dongo, avocat et journaliste, docteur en droit alimentaire international, fondateur de WIISE (FARE - GIFT - Food Times) et Égalité.

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